Sunrise Period .TEL

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Sunrise Period .TEL

Sunrise

Depuis le 3 Décembre 2008 au 2 Février 2009: le Sunrise sera réservé aux titulaires des marques enregistrées (nationales, internationales ou communautaires) demandées avant le 30 Mai 2008 et (ne sont pas donc admis marques en cours d'enregistrement) enregistrées avant le 3 Décembre 2008.

L'organisme validateur sera Deloitte qui pourra demander preuves documentales sur l'existence de la marque. Dans le cas de rejet de l'application on pourra faire un appel en 10 jours, ainsi comme à la suite de l'acceptation les tiers auront 10 jours pour le contester.

Documents Utiles (en anglais):

Landrush

Depuis le 3 Février au 23 Mars 2009 les enregistrements seront ouverts à tous mais avec un prix supplémentaire (premium price) par rapport au prix du normal enregistrement.

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